Permis de construire Logement N° 0690312500002

Permis de construire n° 0690312500002 à Brussieu pour 120 m² de logement, Rue De La Voie Romaine La Grande Terre - Lot 4

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 28 mai 2025

Dossier PC n° 0690312500002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0690312500002 a été délivré le 28 mai 2025 à Brussieu (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Rue De La Voie Romaine La Grande Terre - Lot 4.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 120 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est C1320. L'instruction du dossier a duré près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2025 (environ 10 mois). Au total, 94 permis de construire et déclarations préalables référencés à Brussieu sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

28/05/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

120 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/08/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

28 mai 2025

Ouverture de chantier (DOC)

01/08/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
01/01/2025
Autorisation
28/05/2025
3
Chantier (DOC)
01/08/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Brussieu

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

C1320

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Grande Terre - Lot 4

Territoires administratifs

Commune
Brussieu Code postal 69690 Identifiant INSEE 69031
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²
Total 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARCY L'ETOILE (69280)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690312500002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69031 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 28 mai 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 08/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 120 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rue De La Voie Romaine La Grande Terre - Lot 4, à Brussieu (69690).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 28 mai 2025, ouverture de chantier le 1 août 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0690312500002, déposé en mairie de Brussieu.

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