Permis de construire Logement N° 0690272300032

Permis de construire n° 0690272300032 à Brignais pour 140 m² de logement, Chemin De La Cheneraie

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 27 septembre 2023

Dossier PC n° 0690272300032

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Chemin De La Cheneraie, le permis de construire n° 0690272300032 a été délivré le 27 septembre 2023 à Brignais (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 140 m² de surface de plancher sur un terrain de 591 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AM90. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Rhône en 2023 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 354 permis de construire et déclarations préalables référencés à Brignais est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

27/09/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

591 m²

Surface créée

140 m²

Variation nette

+140 m²

Surface totale après

140 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/12/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

27 septembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

18/12/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 2 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
27/09/2023
3
Chantier (DOC)
18/12/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Brignais

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AM90

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Brignais Code postal 69530 Identifiant INSEE 69027
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²
Total 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAPONOST (69630)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690272300032
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69027 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 27 septembre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 12/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 140 m² de surface de plancher sur un terrain de 591 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Chemin De La Cheneraie, à Brignais (69530).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 27 septembre 2023, ouverture de chantier le 18 décembre 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0690272300032, déposé en mairie de Brignais.

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