Le permis de construire n° 0690231900005 a été délivré le 26 août 2019 à Blacé (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Les Chevrieres.

Ce permis de construire porte sur des locaux neufs principalement à destination d'exploitation agricole et forestière. Le programme représente 378 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve.

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. L'instruction a duré près de 8 mois entre le dépôt et la décision. Pour les dossiers déposés en 2019 dans le Rhône, la médiane d'instruction atteint environ 10 mois ; ce délai est plus court que cette médiane. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré A 882. Au total, le catalogue compte 94 permis de construire et déclarations préalables à Blacé, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

26/08/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface créée

378 m²

Variation nette

+378 m²

Surface totale après

378 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 26 août 2019. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

26 août 2019

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

26/08/2019

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Blacé

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A 882

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Blacé Code postal 69460 Identifiant INSEE 69023
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	Non renseigné
Nature du projet	Nouvelle construction
Destination principale	Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces de locaux non résidentiels prévues comprennent 378 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Locaux	0 m²	378 m²	0 m²	0 m²	0 m²	378 m²	378 m²
Total	0 m²	378 m²	0 m²	0 m²	0 m²	378 m²	378 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

colonnes sur affichées

Catégorie	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Agricole et forestier	0 m²	378 m²	0 m²	0 m²	0 m²	378 m²	378 m²
Total locaux	0 m²	378 m²	0 m²	0 m²	0 m²	378 m²	378 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: BLACÉ (69460)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0690231900005
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	69023 - Voir la page commune
Année de dépôt	2019
Date d'autorisation	26 août 2019
Date de dépôt	01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC)	09/2019
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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PC n°0690231800015 Locaux Commencé

80 route de la Croix Polage

Blacé (69460)

Nouvelle construction

19 mars 2019 427 m² SDP COMMUNE DE BLACE

PC n°0690231900001 Logement Terminé

96 route des Cedres

Blacé (69460)

Transformation avec diminution

23 avr. 2019 151 m² SDP FRITSCH IMMOBILIER

PC n°0690231900003 Logement Commencé

1523 route du Beaujolais

Blacé (69460)

Transformation sans extension

27 mai 2019 100 m² SDP

PC n°0690231900007 Logement Terminé

rue du Tonnelier

Blacé (69460)

Nouvelle construction

06 sept. 2019 100 m² SDP

PC n°0690231900009 Locaux Autorisé

Zone d'Activites Blaceret

Blacé (69460)

Nouvelle construction

25 sept. 2019 498 m² SDP NEGOCIS

PC n°0690231900010 Locaux Annulé

rue de la Tuilerie Zone d'

Blacé (69460)

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18 oct. 2019 545 m² SDP SOCIETE DU TOURVEON

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