Permis de construire n° 0690092000017 à Anse pour 100 m² de logement, impasse de la Citadelle Le Clos Marguerite Lot 8
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 25 novembre 2020
Dossier PC n° 0690092000017
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0690092000017 a été délivré le 25 novembre 2020 à Anse (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse impasse de la Citadelle Le Clos Marguerite Lot 8.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. 100 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 330 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 28/07/2022. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 04/10/2021, soit un peu plus de 10 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AM 373. Ces références cadastrales apparaissent dans 5 autres dossiers de la base. La base compte 11 autres dossiers pour la même voie, impasse de la Citadelle, le premier datant de 2020. Ce dossier fait partie des 346 permis de construire et déclarations préalables à Anse référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 28/07/2022. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
25 novembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
04/10/2021
Achèvement (DAACT)
28/07/2022
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 10 mois
Durée du chantier
près de 10 mois
Délai total
1 an 8 mois
Localisation du projet à Anse
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Clos Marguerite Lot 8
Territoires administratifs
- Commune
- Anse Code postal 69480 Identifiant INSEE 69009
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 330 m².
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 100 m² de construction neuve.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 100 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 100 m² | 100 m² |
| Total | 0 m² | 100 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 100 m² | 100 m² |
Typologie des logements
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MIONS (69780)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0690092000017 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69009 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 25 novembre 2020 |
| Date de dépôt | 28/07/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire et permis d’aménager sur la même parcelle AM 373 à Anse (69480)
Les 5 autres dossiers qui visent cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, impasse de la Citadelle à Anse (69480)
Les 6 plus récents des 11 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés impasse de la Citadelle depuis 2020. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.