Permis de construire Logement N° 0690082200002

Permis de construire n° 0690082200002 à Ancy pour 202 m² de logement, Rue Aime De Saint Jean

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 6 mai 2022

Dossier PC n° 0690082200002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Ancy (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0690082200002 a été délivré le 6 mai 2022, pour un projet situé Rue Aime De Saint Jean.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 202 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 393 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 3 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2 et 2 T3.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AB382. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2022 (environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 67 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ancy.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

06/05/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 393 m²

Surface créée

202 m²

Variation nette

+202 m²

Surface totale après

202 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 6 mai 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

6 mai 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2022
2
Autorisation
06/05/2022
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Ancy

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AB382

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Ancy Code postal 69490 Identifiant INSEE 69008
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 202 m² 0 m² 0 m² 0 m² 202 m² 202 m²
Total 0 m² 202 m² 0 m² 0 m² 0 m² 202 m² 202 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 2 - - - 3
- 33,3 % 66,7 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ANCY (69490)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690082200002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69008 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 6 mai 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 05/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 logements en individuel, pour 202 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 393 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Rue Aime De Saint Jean, à Ancy (69490).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 6 mai 2022).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T2 et 2 T3.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0690082200002, déposé en mairie d'Ancy.

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