Permis de construire Logement N° 0690071900019

Permis de construire n° 0690071900019 à Ampuis pour 71 m² de logement, La Traille

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 11 mars 2020

Dossier PC n° 0690071900019

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 11 mars 2020 à Ampuis (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0690071900019 porte sur un projet situé La Traille.

Ce permis de construire prévoyait la création d'un logement. Les travaux comprennent une extension sans transformation. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 71 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 701 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 17/04/2022. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 11/05/2020, soit 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AC 163, AC 162, AC 164. Au total, le catalogue compte 174 permis de construire et déclarations préalables à Ampuis, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/03/2020

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

701 m²

Surface existante avant

112 m²

Surface créée

71 m²

Variation nette

+55 m²

Surface totale après

167 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 17/04/2022. Le chantier a duré 1 an 11 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 mars 2020

Ouverture de chantier (DOC)

11/05/2020

Achèvement (DAACT)

17/04/2022

Délai autorisation - chantier

2 mois

Durée du chantier

1 an 11 mois

Délai total

2 ans 1 mois

Dépôt
17/04/2022
Autorisation
11/03/2020
Chantier (DOC)
11/05/2020
4
Achèvement (DAACT)
17/04/2022

Localisation du projet à Ampuis

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AC 163 AC 162 AC 164

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Ampuis Code postal 69420 Identifiant INSEE 69007
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Les travaux relèvent d'extension sans transformation. Le terrain déclaré couvre 701 m². Le dossier déclare des annexes : garage et véranda. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage, Véranda
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 71 m² de construction neuve.

La surface de plancher passe de 112 m² à 167 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 112 m² 71 m² 0 m² 16 m² 0 m² 55 m² 167 m²
Total 112 m² 71 m² 0 m² 16 m² 0 m² 55 m² 167 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AMPUIS (69420)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690071900019
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69007 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 11 mars 2020
Date de dépôt 17/04/2022
Dernière mise à jour (DPC) 06/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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