Permis de construire Logement N° 0690061900032

Permis de construire n° 0690061900032 à Amplepuis pour 122 m² de logement, Zac De Coucy

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 28 janvier 2020

Dossier PC n° 0690061900032

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Amplepuis (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0690061900032 a été délivré le 28 janvier 2020, pour un projet situé Zac De Coucy.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 122 m² de surface de plancher sur un terrain de 557 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est D905. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2019 (environ 9 mois). L'ensemble des 184 permis de construire et déclarations préalables référencés à Amplepuis est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/01/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

557 m²

Surface créée

122 m²

Variation nette

+122 m²

Surface totale après

122 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/09/2022. Le chantier a duré 1 an 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

28 janvier 2020

Ouverture de chantier (DOC)

06/11/2020

Achèvement (DAACT)

05/09/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 9 mois

Durée du chantier

1 an 9 mois

Délai total

2 ans 7 mois

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
28/01/2020
Chantier (DOC)
06/11/2020
4
Achèvement (DAACT)
05/09/2022

Localisation du projet à Amplepuis

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

D905

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Amplepuis Code postal 69550 Identifiant INSEE 69006
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 122 m²
Total 0 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 122 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TARARE (69170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690061900032
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69006 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 28 janvier 2020
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 10/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 122 m² de surface de plancher sur un terrain de 557 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Zac De Coucy, à Amplepuis (69550).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 28 janvier 2020, ouverture de chantier le 6 novembre 2020, achèvement déclaré le 5 septembre 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0690061900032, déposé en mairie d'Amplepuis.

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