Permis de construire Logement N° 0690061800012

Permis de construire n° 0690061800012 à Amplepuis pour 165 m² de logement, Le Plat - Saint-Claude Huissel

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 13 décembre 2018

Dossier PC n° 0690061800012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0690061800012, délivré le 13 décembre 2018 à Amplepuis (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Le Plat - Saint-Claude Huissel.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 165 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 501 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AT215. L'ensemble des 184 permis de construire et déclarations préalables référencés à Amplepuis est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

13/12/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 501 m²

Surface créée

165 m²

Variation nette

+165 m²

Surface totale après

165 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/02/2019. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

13 décembre 2018

Ouverture de chantier (DOC)

12/02/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
12/02/2019
Autorisation
13/12/2018
3
Chantier (DOC)
12/02/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Amplepuis

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AT215

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Plat - Saint-Claude Huissel

Territoires administratifs

Commune
Amplepuis Code postal 69550 Identifiant INSEE 69006
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 165 m² 0 m² 0 m² 0 m² 165 m² 165 m²
Total 0 m² 165 m² 0 m² 0 m² 0 m² 165 m² 165 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AMPLEPUIS (69550)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0690061800012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69006 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 13 décembre 2018
Date de dépôt 12/02/2019
Dernière mise à jour (DPC) 09/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 165 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 501 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Le Plat - Saint-Claude Huissel, à Amplepuis (69550).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 13 décembre 2018, ouverture de chantier le 12 février 2019).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0690061800012, déposé en mairie d'Amplepuis.

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