Permis de construire n° 0683292500004 à Stosswihr pour 543 m² de locaux, Breul
Territoire
Haut-Rhin (68)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 3 juin 2025
Dossier PC n° 0683292500004
Demandeur
K2
Synthèse du dossier et statut administratif
À Stosswihr (Haut-Rhin, Grand Est), le permis de construire n° 0683292500004 a été délivré le 3 juin 2025, pour un projet situé Breul. Le dossier a été déposé par K2.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 543 m² de surface de plancher sur un terrain de 10 541 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 543 m² en exploitation agricole et forestière.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0265, 0290, 17367. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Haut-Rhin pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 54 permis de construire et déclarations préalables référencés à Stosswihr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 3 juin 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
3 juin 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Stosswihr
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Stosswihr Code postal 68140 Identifiant INSEE 68329
- Département
- Haut-Rhin (68)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 595 m² | 543 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 543 m² | 1 138 m² |
| Total | 595 m² | 543 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 543 m² | 1 138 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 595 m² | 543 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 543 m² | 1 138 m² |
| Total locaux | 595 m² | 543 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 543 m² | 1 138 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
K2
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 929416121
- SIRET
- 92941612100010
- Code APE (NAF)
- 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Localisation
- STOSSWIHR (68140)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0683292500004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 68329 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 3 juin 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |