Permis de construire Logement N° 06832020E0009

Permis de construire n° 06832020E0009 à Spechbach pour 214 m² de logement

Territoire

Haut-Rhin (68)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 16 octobre 2020

Dossier PC n° 06832020E0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Spechbach (Haut-Rhin, Grand Est), le permis de construire n° 06832020E0009 a été délivré le 16 octobre 2020.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 214 m² de surface de plancher sur un terrain de 39 567 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont 04115, 04116, 04117. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Haut-Rhin en 2020 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 149 permis de construire et déclarations préalables référencés à Spechbach.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/10/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

39 567 m²

Surface existante avant

2 740 m²

Surface créée

214 m²

Variation nette

+214 m²

Surface totale après

2 954 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/03/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

16 octobre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

22/03/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
16/10/2020
3
Chantier (DOC)
22/03/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Spechbach

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

04115 04116 04117

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Spechbach Code postal 68720 Identifiant INSEE 68320
Département
Haut-Rhin (68)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 214 m² 0 m² 0 m² 0 m² 214 m² 214 m²
Locaux 2 740 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 740 m²
Total 2 740 m² 214 m² 0 m² 0 m² 0 m² 214 m² 2 954 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SPECHBACH (68720)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06832020E0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 68320 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 16 octobre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 04/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 214 m² de surface de plancher sur un terrain de 39 567 m², à destination principale logement.
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 16 octobre 2020, ouverture de chantier le 22 mars 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06832020E0009, déposé en mairie de Spechbach.

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