Permis de construire Logement N° 06830920F0026

Permis de construire n° 06830920F0026 à Sierentz pour 194 m² de logement, Lotissement "l'Envol des H

Territoire

Haut-Rhin (68)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 24 novembre 2020

Dossier PC n° 06830920F0026

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Sierentz (Haut-Rhin, Grand Est), le permis de construire n° 06830920F0026 a été délivré le 24 novembre 2020, pour un projet situé Lotissement "l'Envol des H.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 538 m², le programme représente 194 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 08/03/2022. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 20/01/2021, soit près de 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle 06 561. Sur la même voie, Lotissement "l'Envol des H, la base recense 76 autres dossiers depuis 2016. Le catalogue recense 324 permis de construire et déclarations préalables à Sierentz, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

24/11/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

538 m²

Surface créée

194 m²

Variation nette

+194 m²

Surface totale après

194 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 08/03/2022. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

24 novembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

20/01/2021

Achèvement (DAACT)

08/03/2022

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
08/03/2022
Autorisation
24/11/2020
Chantier (DOC)
20/01/2021
4
Achèvement (DAACT)
08/03/2022

Localisation du projet à Sierentz

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

06 561

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Sierentz Code postal 68510 Identifiant INSEE 68309
Département
Haut-Rhin (68)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 538 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 194 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 194 m² 0 m² 0 m² 0 m² 194 m² 194 m²
Total 0 m² 194 m² 0 m² 0 m² 0 m² 194 m² 194 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
WALTENHEIM (68510)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06830920F0026
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 68309 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 24 novembre 2020
Date de dépôt 08/03/2022
Dernière mise à jour (DPC) 05/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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