Permis de construire Logement N° 06830919F0042

Permis de construire n° 06830919F0042 à Sierentz pour 243 m² de logement, rue Antoine de Saint-Exupe

Territoire

Haut-Rhin (68)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 14 janvier 2020

Dossier PC n° 06830919F0042

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Sierentz (Haut-Rhin, Grand Est), le permis de construire n° 06830919F0042 a été délivré le 14 janvier 2020, pour un projet situé rue Antoine de Saint-Exupe.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 243 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 980 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 24/09/2021. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 14/08/2020, soit 7 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle 09 467. Sur la même voie, rue Antoine de Saint-Exupe, la base recense un autre dossier depuis 2020. Au total, le catalogue compte 324 permis de construire et déclarations préalables à Sierentz, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/01/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

980 m²

Surface créée

243 m²

Variation nette

+243 m²

Surface totale après

243 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 24/09/2021. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

14 janvier 2020

Ouverture de chantier (DOC)

14/08/2020

Achèvement (DAACT)

24/09/2021

Délai autorisation - chantier

7 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt
24/09/2021
Autorisation
14/01/2020
Chantier (DOC)
14/08/2020
4
Achèvement (DAACT)
24/09/2021

Localisation du projet à Sierentz

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

09 467

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Sierentz Code postal 68510 Identifiant INSEE 68309
Département
Haut-Rhin (68)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 980 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 243 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 243 m² 0 m² 0 m² 0 m² 243 m² 243 m²
Total 0 m² 243 m² 0 m² 0 m² 0 m² 243 m² 243 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BALE (4056)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06830919F0042
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 68309 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 14 janvier 2020
Date de dépôt 24/09/2021
Dernière mise à jour (DPC) 11/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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