Permis de construire n° 06830314E0001 à Schwoben pour 192 m² de logement, 1 Rue De La Vallee
Territoire
Haut-Rhin (68)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 13 août 2014
Dossier PC n° 06830314E0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Schwoben (Haut-Rhin, Grand Est), le permis de construire n° 06830314E0001 a été délivré le 13 août 2014, pour un projet situé 1 Rue De La Vallee.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 192 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 070 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 1265, 1264, 1263. Ce dossier fait partie des 15 permis de construire et déclarations préalables référencés à Schwoben.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/02/2018. Le chantier a duré 3 ans 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
13 août 2014
Ouverture de chantier (DOC)
14/08/2014
Achèvement (DAACT)
28/02/2018
Délai autorisation - chantier
1 jour
Durée du chantier
3 ans 6 mois
Délai total
3 ans 6 mois
Localisation du projet à Schwoben
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Schwoben Code postal 68130 Identifiant INSEE 68303
- Département
- Haut-Rhin (68)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence secondaire |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 192 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 192 m² | 192 m² |
| Locaux | 35 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 35 m² |
| Total | 35 m² | 192 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 192 m² | 227 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- RIXHEIM (68170)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06830314E0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 68303 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 13 août 2014 |
| Date de dépôt | 28/02/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |