Permis de construire Logement N° 06827818K0032

Permis de construire n° 06827818K0032 à Rixheim pour 149 m² de logement, 2 allée du Chemin Vert

Territoire

Haut-Rhin (68)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 3 janvier 2019

Dossier PC n° 06827818K0032

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06827818K0032 a été délivré le 3 janvier 2019 à Rixheim (Haut-Rhin, Grand Est), à l'adresse 2 allée du Chemin Vert.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 149 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 345 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 29/01/2019, soit 26 jours après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence BD 1. Sur la même voie, allée du Chemin Vert, la base recense 2 autres dossiers depuis 2018. Au total, le catalogue compte 390 permis de construire et déclarations préalables à Rixheim, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

03/01/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

345 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 29/01/2019. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

3 janvier 2019

Ouverture de chantier (DOC)

29/01/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

26 jours

Dépôt
29/01/2019
Autorisation
03/01/2019
3
Chantier (DOC)
29/01/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Rixheim

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BD 1

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rixheim Code postal 68170 Identifiant INSEE 68278
Département
Haut-Rhin (68)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 345 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 149 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RIXHEIM (68170)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06827818K0032
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 68278 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 3 janvier 2019
Date de dépôt 29/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 03/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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