Permis de construire Logement N° 06823223F0009

Permis de construire n° 06823223F0009 à Neuwiller pour 200 m² de logement, rue du Kai

Territoire

Haut-Rhin (68)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 26 mars 2024

Dossier PC n° 06823223F0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06823223F0009 a été délivré le 26 mars 2024 à Neuwiller (Haut-Rhin, Grand Est), à l'adresse rue du Kai.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 500 m², le programme représente 200 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 15/08/2024, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 15 43, 15 44, 15 48. La voie, rue du Kai, compte 5 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2021. Le catalogue recense 54 permis de construire et déclarations préalables à Neuwiller, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

26/03/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

500 m²

Surface créée

200 m²

Variation nette

+200 m²

Surface totale après

200 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/08/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

26 mars 2024

Ouverture de chantier (DOC)

15/08/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
15/08/2024
Autorisation
26/03/2024
3
Chantier (DOC)
15/08/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Neuwiller

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

15 43 15 44 15 48

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Neuwiller Code postal 68220 Identifiant INSEE 68232
Département
Haut-Rhin (68)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 500 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 200 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 200 m² 0 m² 0 m² 0 m² 200 m² 200 m²
Total 0 m² 200 m² 0 m² 0 m² 0 m² 200 m² 200 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOTTMINGEN - SUISSE (4103)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06823223F0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 68232 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 26 mars 2024
Date de dépôt 15/08/2024
Dernière mise à jour (DPC) 08/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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