Permis de construire Logement N° 06815420D0002

Permis de construire n° 06815420D0002 à Illzach pour 140 m² de logement

Territoire

Haut-Rhin (68)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 10 février 2020

Dossier PC n° 06815420D0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06815420D0002 a été délivré le 10 février 2020 à Illzach (Haut-Rhin, Grand Est).

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 140 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 02/03/2020, soit 21 jours après l'autorisation.

Ce dossier fait partie des 279 permis de construire et déclarations préalables à Illzach référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/02/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

140 m²

Variation nette

+140 m²

Surface totale après

140 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/03/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

10 février 2020

Ouverture de chantier (DOC)

02/03/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

21 jours

Dépôt
02/03/2020
Autorisation
10/02/2020
3
Chantier (DOC)
02/03/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Illzach

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Illzach Code postal 68110 Identifiant INSEE 68154
Département
Haut-Rhin (68)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 140 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²
Total 0 m² 140 m² 0 m² 0 m² 0 m² 140 m² 140 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
KINGERSHEIM (68260)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06815420D0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 68154 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 10 février 2020
Date de dépôt 02/03/2020
Dernière mise à jour (DPC) 06/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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