Permis de construire Logement N° 06814021B0002

Permis de construire n° 06814021B0002 à Hirtzfelden pour 163 m² de logement, Rue Des Coquelicots

Territoire

Haut-Rhin (68)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 2 août 2021

Dossier PC n° 06814021B0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06814021B0002, délivré le 2 août 2021 à Hirtzfelden (Haut-Rhin, Grand Est), porte sur un projet situé Rue Des Coquelicots.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 163 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 06215. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Haut-Rhin pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois). Au total, 67 permis de construire et déclarations préalables référencés à Hirtzfelden sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/08/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface existante avant

211 m²

Surface créée

163 m²

Variation nette

+163 m²

Surface totale après

374 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/09/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

2 août 2021

Ouverture de chantier (DOC)

16/09/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
02/08/2021
3
Chantier (DOC)
16/09/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Hirtzfelden

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

06215

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Hirtzfelden Code postal 68740 Identifiant INSEE 68140
Département
Haut-Rhin (68)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 211 m² 163 m² 0 m² 0 m² 0 m² 163 m² 374 m²
Total 211 m² 163 m² 0 m² 0 m² 0 m² 163 m² 374 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 2 - - 2
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
HIRTZFELDEN (68740)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06814021B0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 68140 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 2 août 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 09/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 163 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rue Des Coquelicots, à Hirtzfelden (68740).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 2 août 2021, ouverture de chantier le 16 septembre 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06814021B0002, déposé en mairie de Hirtzfelden.

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