Permis de construire Logement N° 06812021F0025

Permis de construire n° 06812021F0025 à Hagenthal-le-Bas pour 209 m² de logement, Rue De Hegenheim

Territoire

Haut-Rhin (68)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 15 février 2022

Dossier PC n° 06812021F0025

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Hagenthal-le-Bas (Haut-Rhin, Grand Est), le permis de construire n° 06812021F0025 a été délivré le 15 février 2022, pour un projet situé Rue De Hegenheim.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 209 m² de surface de plancher sur un terrain de 545 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 11476. Au total, 153 permis de construire et déclarations préalables référencés à Hagenthal-le-Bas sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/02/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

545 m²

Surface créée

209 m²

Variation nette

+209 m²

Surface totale après

209 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/12/2024. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 février 2022

Ouverture de chantier (DOC)

01/01/2024

Achèvement (DAACT)

31/12/2024

Délai autorisation - chantier

1 an 10 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

2 ans 10 mois

Dépôt
31/12/2024
Autorisation
15/02/2022
Chantier (DOC)
01/01/2024
4
Achèvement (DAACT)
31/12/2024

Localisation du projet à Hagenthal-le-Bas

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

11476

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Hagenthal-le-Bas Code postal 68220 Identifiant INSEE 68120
Département
Haut-Rhin (68)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Abri de jardin
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 209 m² 0 m² 0 m² 0 m² 209 m² 209 m²
Total 0 m² 209 m² 0 m² 0 m² 0 m² 209 m² 209 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BLOTZHEIM (68730)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06812021F0025
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 68120 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 15 février 2022
Date de dépôt 31/12/2024
Dernière mise à jour (DPC) 06/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 209 m² de surface de plancher sur un terrain de 545 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Rue De Hegenheim, à Hagenthal-le-Bas (68220).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 15 février 2022, ouverture de chantier le 1 janvier 2024, achèvement déclaré le 31 décembre 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06812021F0025, déposé en mairie de Hagenthal-le-Bas.

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