Permis de construire Logement N° 0680631900031

Permis de construire n° 0680631900031 à Cernay pour 88 m² de logement, Herzigrain

Territoire

Haut-Rhin (68)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 13 août 2019

Dossier PC n° 0680631900031

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Cernay (Haut-Rhin, Grand Est), le permis de construire n° 0680631900031 a été délivré le 13 août 2019, pour un projet situé Herzigrain.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. 88 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 15 663 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 01/04/2020. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 13/10/2019, soit 2 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 75 71, 75 72, 75 73. La base rapproche 8 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. La voie, Herzigrain, compte 9 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2018. Ce dossier fait partie des 429 permis de construire et déclarations préalables à Cernay référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/08/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

15 663 m²

Surface créée

88 m²

Variation nette

+88 m²

Surface totale après

88 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/04/2020. Le chantier a été mené en près de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

13 août 2019

Ouverture de chantier (DOC)

13/10/2019

Achèvement (DAACT)

01/04/2020

Délai autorisation - chantier

2 mois

Durée du chantier

près de 6 mois

Délai total

près de 8 mois

Dépôt
01/04/2020
Autorisation
13/08/2019
Chantier (DOC)
13/10/2019
4
Achèvement (DAACT)
01/04/2020

Localisation du projet à Cernay

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

75 71 75 72 75 73

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cernay Code postal 68700 Identifiant INSEE 68063
Département
Haut-Rhin (68)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 15 663 m².

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 88 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²
Total 0 m² 88 m² 0 m² 0 m² 0 m² 88 m² 88 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CERNAY (68700)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0680631900031
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 68063 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 13 août 2019
Date de dépôt 01/04/2020
Dernière mise à jour (DPC) 03/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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