Permis de construire n° 06725224R0003 à Kurtzenhouse pour 122 m² de logement, B Rue des Marais
Territoire
Bas-Rhin (67)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 9 août 2024
Dossier PC n° 06725224R0003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Kurtzenhouse (Bas-Rhin, Grand Est), le permis de construire n° 06725224R0003 a été délivré le 9 août 2024, pour un projet situé B Rue des Marais.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 122 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 4 279 m².
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 01/07/2025, soit près de 11 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle 03 127, 03 129, 03 186. Sur la même voie, rue des Marais, la base recense 2 autres dossiers depuis 2023. Au total, le catalogue compte 49 permis de construire et déclarations préalables à Kurtzenhouse, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/07/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
9 août 2024
Ouverture de chantier (DOC)
01/07/2025
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 11 mois
Localisation du projet à Kurtzenhouse
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Kurtzenhouse Code postal 67240 Identifiant INSEE 67252
- Département
- Bas-Rhin (67)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 4 279 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 122 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 221 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 221 m² à 343 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 221 m² | 122 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 122 m² | 343 m² |
| Total | 221 m² | 122 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 122 m² | 343 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- KURTZENHOUSE (67240)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06725224R0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 67252 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 9 août 2024 |
| Date de dépôt | 01/07/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue des Marais à Kurtzenhouse (67240)
Les 2 autres permis de construire recensés rue des Marais depuis 2023. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.