Permis de construire Logement N° 06706123R0018

Permis de construire n° 06706123R0018 à Bouxwiller pour 277 m² de logement, Lotissement "Les Coteaux"

Territoire

Bas-Rhin (67)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 28 août 2023

Dossier PC n° 06706123R0018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06706123R0018 a été délivré le 28 août 2023 à Bouxwiller (Bas-Rhin, Grand Est), à l'adresse Lotissement "Les Coteaux".

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 983 m², le programme représente 277 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 04/10/2023, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 18 707, 18 708. La base compte 11 autres dossiers pour la même voie, Lotissement "Les Coteaux", le premier datant de 2022. Le catalogue recense 175 permis de construire et déclarations préalables à Bouxwiller, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

28/08/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

983 m²

Surface créée

277 m²

Variation nette

+277 m²

Surface totale après

277 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/10/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

28 août 2023

Ouverture de chantier (DOC)

04/10/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
04/10/2023
Autorisation
28/08/2023
3
Chantier (DOC)
04/10/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bouxwiller

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

18 707 18 708

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bouxwiller Code postal 67330 Identifiant INSEE 67061
Département
Bas-Rhin (67)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison compte 3 niveaux. La maison se situe sur un terrain de 983 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 277 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 277 m² 0 m² 0 m² 0 m² 277 m² 277 m²
Total 0 m² 277 m² 0 m² 0 m² 0 m² 277 m² 277 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
HOCHFELDEN (67270)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06706123R0018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 67061 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 28 août 2023
Date de dépôt 04/10/2023
Dernière mise à jour (DPC) 10/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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