Permis de construire n° 06706123R0014 à Bouxwiller pour 385 m² de logement, 10 rue de Kirrwiller
Territoire
Bas-Rhin (67)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 12 juillet 2023
Dossier PC n° 06706123R0014
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 06706123R0014 a été délivré le 12 juillet 2023 à Bouxwiller (Bas-Rhin, Grand Est), pour un projet situé 10 rue de Kirrwiller.
Ce permis de construire concerne un logement neuf, après démolition des 475 m² existants. La typologie renseignée indique que le logement est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 385 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 3 118 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 06/05/2026.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré 05 60. Sur la même voie, rue de Kirrwiller, la base recense 3 autres dossiers depuis 2014. Ce dossier fait partie des 175 permis de construire et déclarations préalables à Bouxwiller référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 06/05/2026.
Autorisation
12 juillet 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
06/05/2026
Délai total
2 ans 9 mois
Localisation du projet à Bouxwiller
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Bouxwiller Code postal 67330 Identifiant INSEE 67061
- Département
- Bas-Rhin (67)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 475 m² existants et construit 385 m² de surface de plancher neuve. Sitadel classe le dossier en « diminution sans transformation » parce que la surface construite reste inférieure à la surface démolie. Le terrain déclaré couvre 3 118 m². Le dossier déclare une annexe : garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Diminution sans transformation |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 385 m² de construction neuve.
La surface de plancher diminue de 475 m² à 385 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 475 m² | 385 m² | 0 m² | 475 m² | 0 m² | -90 m² | 385 m² |
| Total | 475 m² | 385 m² | 0 m² | 475 m² | 0 m² | -90 m² | 385 m² |
Typologie des logements
Le logement créé est un logement individuel. Le logement est un T6+.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BOUXWILLER (67330)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06706123R0014 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 67061 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 12 juillet 2023 |
| Date de dépôt | 06/05/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, rue de Kirrwiller à Bouxwiller (67330)
Les 3 autres permis de construire recensés rue de Kirrwiller depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.