Permis de construire Logement N° 06706123R0014

Permis de construire n° 06706123R0014 à Bouxwiller pour 385 m² de logement, 10 rue de Kirrwiller

Territoire

Bas-Rhin (67)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 12 juillet 2023

Dossier PC n° 06706123R0014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06706123R0014 a été délivré le 12 juillet 2023 à Bouxwiller (Bas-Rhin, Grand Est), pour un projet situé 10 rue de Kirrwiller.

Ce permis de construire concerne un logement neuf, après démolition des 475 m² existants. La typologie renseignée indique que le logement est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 385 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 3 118 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 06/05/2026.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré 05 60. Sur la même voie, rue de Kirrwiller, la base recense 3 autres dossiers depuis 2014. Ce dossier fait partie des 175 permis de construire et déclarations préalables à Bouxwiller référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/07/2023

Nature du projet

Diminution sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

3 118 m²

Surface existante avant

475 m²

Surface créée

385 m²

Variation nette

-90 m²

Surface totale après

385 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 06/05/2026.

Autorisation

12 juillet 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

06/05/2026

Délai total

2 ans 9 mois

Dépôt
06/05/2026
Autorisation
12/07/2023
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
06/05/2026

Localisation du projet à Bouxwiller

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

05 60

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bouxwiller Code postal 67330 Identifiant INSEE 67061
Département
Bas-Rhin (67)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 475 m² existants et construit 385 m² de surface de plancher neuve. Sitadel classe le dossier en « diminution sans transformation » parce que la surface construite reste inférieure à la surface démolie. Le terrain déclaré couvre 3 118 m². Le dossier déclare une annexe : garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Diminution sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 385 m² de construction neuve.

La surface de plancher diminue de 475 m² à 385 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 475 m² 385 m² 0 m² 475 m² 0 m² -90 m² 385 m²
Total 475 m² 385 m² 0 m² 475 m² 0 m² -90 m² 385 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel. Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOUXWILLER (67330)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06706123R0014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 67061 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 12 juillet 2023
Date de dépôt 06/05/2026
Dernière mise à jour (DPC) 09/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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