Permis de construire Logement N° 06623318B0001

Permis de construire n° 06623318B0001 à Vivès pour 381 m² de logement, Route Du Chateau Bardou Jo Lieu-Dit ""Sarrat De La Trille""

Territoire

Pyrénées-Orientales (66)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 2 août 2018

Dossier PC n° 06623318B0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Route Du Chateau Bardou Jo Lieu-Dit ""Sarrat De La Trille"", le permis de construire n° 06623318B0001 a été délivré le 2 août 2018 à Vivès (Pyrénées-Orientales, Occitanie).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 381 m² de surface de plancher sur un terrain de 10 693 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B1086, B1089, B916. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Pyrénées-Orientales en 2018 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 32 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vivès.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/08/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

10 693 m²

Surface créée

381 m²

Variation nette

+381 m²

Surface totale après

381 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/04/2021. Le chantier a duré 2 ans 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

2 août 2018

Ouverture de chantier (DOC)

24/10/2018

Achèvement (DAACT)

15/04/2021

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

2 ans 5 mois

Délai total

2 ans 8 mois

Dépôt
01/01/2018
Autorisation
02/08/2018
Chantier (DOC)
24/10/2018
4
Achèvement (DAACT)
15/04/2021

Localisation du projet à Vivès

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B1086 B1089 B916

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lieu-Dit ""Sarrat De La Trille""

Territoires administratifs

Commune
Vivès Code postal 66490 Identifiant INSEE 66233
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage, Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 381 m² 0 m² 0 m² 0 m² 381 m² 381 m²
Total 0 m² 381 m² 0 m² 0 m² 0 m² 381 m² 381 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TORDERES (66300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06623318B0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 66233 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 2 août 2018
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 10/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 381 m² de surface de plancher sur un terrain de 10 693 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Route Du Chateau Bardou Jo Lieu-Dit ""Sarrat De La Trille"", à Vivès (66490).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 2 août 2018, ouverture de chantier le 24 octobre 2018, achèvement déclaré le 15 avril 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06623318B0001, déposé en mairie de Vivès.

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