Permis de construire Logement N° 06619620A0037

Permis de construire n° 06619620A0037 à Sorède pour 127 m² de logement, lotissement 3 Le Clos de la Coscolleda

Territoire

Pyrénées-Orientales (66)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 27 novembre 2020

Dossier PC n° 06619620A0037

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06619620A0037, délivré le 27 novembre 2020 à Sorède (Pyrénées-Orientales, Occitanie), porte sur un projet situé lotissement 3 Le Clos de la Coscolleda.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T3. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 489 m², le programme représente 127 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 08/07/2021. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 18/12/2020, soit 21 jours après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AE 389. Le catalogue recense 422 permis de construire et déclarations préalables à Sorède, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/11/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

489 m²

Surface créée

127 m²

Variation nette

+127 m²

Surface totale après

127 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 08/07/2021. Le chantier a été mené en près de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

27 novembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

18/12/2020

Achèvement (DAACT)

08/07/2021

Délai autorisation - chantier

21 jours

Durée du chantier

près de 7 mois

Délai total

un peu plus de 7 mois

Dépôt
08/07/2021
Autorisation
27/11/2020
Chantier (DOC)
18/12/2020
4
Achèvement (DAACT)
08/07/2021

Localisation du projet à Sorède

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AE 389

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Sorède Code postal 66690 Identifiant INSEE 66196
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 489 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 127 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m²
Total 0 m² 127 m² 0 m² 0 m² 0 m² 127 m² 127 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ARGELÈS-SUR-MER (66700)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06619620A0037
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 66196 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 27 novembre 2020
Date de dépôt 08/07/2021
Dernière mise à jour (DPC) 11/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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