Permis de construire n° 06611821J0015 à Montner pour 116 m² de logement, lotissement 2 Lotissement Les Oliviers
Territoire
Pyrénées-Orientales (66)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 15 mars 2022
Dossier PC n° 06611821J0015
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 06611821J0015, délivré le 15 mars 2022 à Montner (Pyrénées-Orientales, Occitanie), porte sur un projet situé lotissement 2 Lotissement Les Oliviers.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 617 m², le programme représente 116 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 30/06/2022, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle Z 1198. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, Lotissement Les Oliviers, la base recense 13 autres dossiers depuis 2022. Au total, le catalogue compte 66 permis de construire et déclarations préalables à Montner, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/06/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
15 mars 2022
Ouverture de chantier (DOC)
30/06/2022
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 3 mois
Localisation du projet à Montner
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Montner Code postal 66720 Identifiant INSEE 66118
- Département
- Pyrénées-Orientales (66)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 617 m².
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 116 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 116 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 116 m² | 116 m² |
| Total | 0 m² | 116 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 116 m² | 116 m² |
Typologie des logements
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PÉZILLA-LA-RIVIÈRE (66370)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06611821J0015 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 66118 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 15 mars 2022 |
| Date de dépôt | 30/06/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle Z 1198 à Montner (66720)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, Lotissement Les Oliviers à Montner (66720)
Les 6 plus récents des 13 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés sur la voie Lotissement Les Oliviers depuis 2022. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.