Permis de construire à Joch pour 133 m² de logement - 1 Traverse De Vinca
Territoire
Pyrénées-Orientales (66)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 24 août 2015
Dossier PC n° 06608915C0001
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 06608915C0001, délivré le 24 août 2015 à Joch (Pyrénées-Orientales, Occitanie), pour un projet situé 1 Traverse De Vinca, Joch (66320). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 133 m² de surface de plancher sur un terrain de 909 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont A488.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 22/11/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
24 août 2015
Ouverture de chantier (DOC)
22/11/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
2 mois 29 jours
Localisation du projet à Joch
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Joch Code postal 66320 Identifiant INSEE 66089
- Département
- Pyrénées-Orientales (66)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 133 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 133 m² | 133 m² |
| Total | 0 m² | 133 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 133 m² | 133 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements individuels | 2 |
| Individuels groupés | 2 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- JOCH (66320)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06608915C0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 66089 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 24 août 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2016-09 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |