Permis de construire Logement N° 06601725L0008

Permis de construire n° 06601725L0008 au Barcarès pour 139 m² de logement, 2 avenue du Littoral

Territoire

Pyrénées-Orientales (66)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 11 avril 2025

Dossier PC n° 06601725L0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 11 avril 2025 au Barcarès (Pyrénées-Orientales, Occitanie), le permis de construire n° 06601725L0008 porte sur un projet situé 2 avenue du Littoral.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve, après démolition des 141 m² existants. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 496 m², le programme représente 139 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 10/09/2025, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AN 16. Sur la même voie, avenue du Littoral, la base recense un autre dossier depuis 2021. Au total, le catalogue compte 221 permis de construire et déclarations préalables au Barcarès, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

11/04/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

496 m²

Surface existante avant

141 m²

Surface créée

139 m²

Variation nette

-2 m²

Surface totale après

139 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/09/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

11 avril 2025

Ouverture de chantier (DOC)

10/09/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
10/09/2025
Autorisation
11/04/2025
3
Chantier (DOC)
10/09/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Barcarès

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AN 16

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Barcarès Code postal 66420 Identifiant INSEE 66017
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Le projet démolit la totalité des 141 m² existants et construit 139 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 496 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 139 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 141 m² d'habitation.

La surface de plancher diminue de 141 m² à 139 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 141 m² 139 m² 0 m² 141 m² 0 m² -2 m² 139 m²
Total 141 m² 139 m² 0 m² 141 m² 0 m² -2 m² 139 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T5. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 141 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
HORGUES (65310)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06601725L0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 66017 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 11 avril 2025
Date de dépôt 10/09/2025
Dernière mise à jour (DPC) 10/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements démolis sont également déclarés ; la différence entre créations et démolitions ne donne pas nécessairement la variation du nombre de logements sur le terrain.
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