Permis de construire Logement N° 06601124K0009

Permis de construire n° 06601124K0009 à Bages pour 84 m² de logement, chemin de Belrich Lotissement Domaine de Belrich - Lot B

Territoire

Pyrénées-Orientales (66)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 2 mai 2024

Dossier PC n° 06601124K0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 2 mai 2024 à Bages (Pyrénées-Orientales, Occitanie), le permis de construire n° 06601124K0009 porte sur un projet situé chemin de Belrich Lotissement Domaine de Belrich - Lot B.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T3. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 84 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 309 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 18/11/2025. L'ouverture de chantier a été déclarée le 10/05/2024, soit 8 jours après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AZ 280. La base référence 9 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La voie, chemin de Belrich, compte 4 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2023. Le catalogue recense 329 permis de construire et déclarations préalables à Bages, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/05/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

309 m²

Surface créée

84 m²

Variation nette

+84 m²

Surface totale après

84 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 18/11/2025. Le chantier a duré 1 an 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

2 mai 2024

Ouverture de chantier (DOC)

10/05/2024

Achèvement (DAACT)

18/11/2025

Délai autorisation - chantier

8 jours

Durée du chantier

1 an 6 mois

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
18/11/2025
Autorisation
02/05/2024
Chantier (DOC)
10/05/2024
4
Achèvement (DAACT)
18/11/2025

Localisation du projet à Bages

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AZ 280

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Domaine De Belrich - Lot B

Territoires administratifs

Commune
Bages Code postal 66670 Identifiant INSEE 66011
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 309 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 84 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 84 m²
Total 0 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 84 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LATOUR-BAS-ELNE (66200)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06601124K0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 66011 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 2 mai 2024
Date de dépôt 18/11/2025
Dernière mise à jour (DPC) 11/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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