Permis de construire Logement N° 0660092500002

Permis de construire n° 0660092500002 à Arles-sur-Tech pour 84 m² de logement, 10 Rue Jordi Barre

Territoire

Pyrénées-Orientales (66)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 16 juillet 2025

Dossier PC n° 0660092500002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Arles-sur-Tech (Pyrénées-Orientales, Occitanie), le permis de construire n° 0660092500002 a été délivré le 16 juillet 2025, pour un projet situé 10 Rue Jordi Barre.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 84 m² de surface de plancher sur un terrain de 439 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AB268. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Pyrénées-Orientales pour les dossiers déposés en 2025 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 87 permis de construire et déclarations préalables référencés à Arles-sur-Tech.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

16/07/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

439 m²

Surface créée

84 m²

Variation nette

+84 m²

Surface totale après

84 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 16 juillet 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

16 juillet 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
16/07/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Arles-sur-Tech

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB268

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Arles-sur-Tech Code postal 66150 Identifiant INSEE 66009
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 84 m²
Total 0 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 84 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CERET (66400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0660092500002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 66009 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 16 juillet 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 07/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 84 m² de surface de plancher sur un terrain de 439 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 10 Rue Jordi Barre, à Arles-sur-Tech (66150).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 16 juillet 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0660092500002, déposé en mairie d'Arles-sur-Tech.

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