Permis de construire Logement N° 06600221F0002

Permis de construire n° 06600221F0002 à Alénya pour 178 m² de logement, 5Ter Chemi de Las Ribes

Territoire

Pyrénées-Orientales (66)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 17 mai 2021

Dossier PC n° 06600221F0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06600221F0002 a été délivré le 17 mai 2021 à Alénya (Pyrénées-Orientales, Occitanie), pour un projet situé 5Ter Chemi de Las Ribes.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 178 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 743 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 16/06/2021, soit 30 jours après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AM 469. La voie, chemin de Las Ribes, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2018. Le catalogue recense 260 permis de construire et déclarations préalables à Alénya, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/05/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

743 m²

Surface créée

178 m²

Variation nette

+178 m²

Surface totale après

178 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/06/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

17 mai 2021

Ouverture de chantier (DOC)

16/06/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

30 jours

Dépôt
16/06/2021
Autorisation
17/05/2021
3
Chantier (DOC)
16/06/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Alénya

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AM 469

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Alénya Code postal 66200 Identifiant INSEE 66002
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 743 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur. Un architecte est intervenu sur le dossier.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Oui

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 178 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 178 m² 0 m² 0 m² 0 m² 178 m² 178 m²
Total 0 m² 178 m² 0 m² 0 m² 0 m² 178 m² 178 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ALÉNYA (66200)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06600221F0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 66002 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 17 mai 2021
Date de dépôt 16/06/2021
Dernière mise à jour (DPC) 09/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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