Permis de construire Logement N° 06600218F0015

Permis de construire n° 06600218F0015 à Alénya pour 134 m² de logement, 14 Rue De Sant Exupery

Territoire

Pyrénées-Orientales (66)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 2 janvier 2019

Dossier PC n° 06600218F0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06600218F0015, délivré le 2 janvier 2019 à Alénya (Pyrénées-Orientales, Occitanie), porte sur un projet situé 14 Rue De Sant Exupery.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 134 m² de surface de plancher sur un terrain de 345 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AE225. Au total, 259 permis de construire et déclarations préalables référencés à Alénya sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/01/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

345 m²

Surface créée

134 m²

Variation nette

+134 m²

Surface totale après

134 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/08/2019. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

2 janvier 2019

Ouverture de chantier (DOC)

06/08/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Dépôt
06/08/2019
Autorisation
02/01/2019
3
Chantier (DOC)
06/08/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Alénya

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AE225

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Alénya Code postal 66200 Identifiant INSEE 66002
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Lotissement
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²
Total 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT CYPRIEN (66750)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06600218F0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 66002 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 2 janvier 2019
Date de dépôt 06/08/2019
Dernière mise à jour (DPC) 08/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 134 m² de surface de plancher sur un terrain de 345 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 14 Rue De Sant Exupery, à Alénya (66200).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 2 janvier 2019, ouverture de chantier le 6 août 2019).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06600218F0015, déposé en mairie d'Alénya.

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