Permis de construire Logement N° 0654712100004

Permis de construire n° 0654712100004 à Vignec pour 81 m² de logement, Chemi De Lias

Territoire

Hautes-Pyrénées (65)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 10 août 2021

Dossier PC n° 0654712100004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Vignec (Hautes-Pyrénées, Occitanie), le permis de construire n° 0654712100004 a été délivré le 10 août 2021, pour un projet situé Chemi De Lias.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 81 m² de surface de plancher sur un terrain de 105 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A485. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans les Hautes-Pyrénées en 2021 (médiane : environ 9 mois). Au total, 46 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vignec sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/08/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

105 m²

Surface créée

81 m²

Variation nette

+81 m²

Surface totale après

81 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/05/2023. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

10 août 2021

Ouverture de chantier (DOC)

02/08/2022

Achèvement (DAACT)

16/05/2023

Délai autorisation - chantier

près d'un an

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
10/08/2021
Chantier (DOC)
02/08/2022
4
Achèvement (DAACT)
16/05/2023

Localisation du projet à Vignec

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A485

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vignec Code postal 65170 Identifiant INSEE 65471
Département
Hautes-Pyrénées (65)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 81 m² 0 m² 0 m² 0 m² 81 m² 81 m²
Total 0 m² 81 m² 0 m² 0 m² 0 m² 81 m² 81 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DIJON (21000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0654712100004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 65471 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 10 août 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 10/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 81 m² de surface de plancher sur un terrain de 105 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Chemi De Lias, à Vignec (65170).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 10 août 2021, ouverture de chantier le 2 août 2022, achèvement déclaré le 16 mai 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0654712100004, déposé en mairie de Vignec.

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