Permis de construire Logement N° 06545116J0004

Permis de construire n° 06545116J0004 à Trébons pour 70 m² de logement, Chemin Des Jambous

Territoire

Hautes-Pyrénées (65)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 20 mars 2016

Dossier PC n° 06545116J0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Chemin Des Jambous, le permis de construire n° 06545116J0004 a été délivré le 20 mars 2016 à Trébons (Hautes-Pyrénées, Occitanie).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 70 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 782 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B530, B532. L'ensemble des 60 permis de construire et déclarations préalables référencés à Trébons est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/03/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 782 m²

Surface créée

70 m²

Variation nette

+70 m²

Surface totale après

70 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 17/07/2017. Le chantier a duré 1 an 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

20 mars 2016

Ouverture de chantier (DOC)

20/05/2016

Achèvement (DAACT)

17/07/2017

Délai autorisation - chantier

2 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
17/07/2017
Autorisation
20/03/2016
Chantier (DOC)
20/05/2016
4
Achèvement (DAACT)
17/07/2017

Localisation du projet à Trébons

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B530 B532

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Trébons Code postal 65200 Identifiant INSEE 65451
Département
Hautes-Pyrénées (65)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 70 m² 0 m² 0 m² 0 m² 70 m² 70 m²
Total 0 m² 70 m² 0 m² 0 m² 0 m² 70 m² 70 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PONTACQ (64530)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06545116J0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 65451 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 20 mars 2016
Date de dépôt 17/07/2017
Dernière mise à jour (DPC) 11/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 70 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 782 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Chemin Des Jambous, à Trébons (65200).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 20 mars 2016, ouverture de chantier le 20 mai 2016, achèvement déclaré le 17 juillet 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06545116J0004, déposé en mairie de Trébons.

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