Permis de construire n° 06537016J0002 à Pouzac pour un projet de logement, 3 Rue De L'arribord
Territoire
Hautes-Pyrénées (65)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 22 juin 2016
Dossier PC n° 06537016J0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 06537016J0002 a été délivré le 22 juin 2016 à Pouzac (Hautes-Pyrénées, Occitanie), pour un projet situé 3 Rue De L'arribord.
L'autorisation vise un projet de travaux sur construction existante, sur un terrain de 1 793 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B199, B202. Ce dossier est l'un des 97 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pouzac.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/11/2023. Le chantier a duré 7 ans 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
22 juin 2016
Ouverture de chantier (DOC)
20/08/2016
Achèvement (DAACT)
10/11/2023
Délai autorisation - chantier
près de 2 mois
Durée du chantier
7 ans 2 mois
Délai total
7 ans 4 mois
Localisation du projet à Pouzac
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Pouzac Code postal 65200 Identifiant INSEE 65370
- Département
- Hautes-Pyrénées (65)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Travaux sur construction existante |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Autre annexe |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Indicateur | Valeur |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 793 m² |
| Surface de construction | Non renseignée |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- POUZAC (65200)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06537016J0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 65370 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 22 juin 2016 |
| Date de dépôt | 10/11/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |