Permis de construire Logement N° 06537015J0015

Permis de construire n° 06537015J0015 à Pouzac pour 109 m² de logement, Lotissement Les Jardins De Broqueres

Territoire

Hautes-Pyrénées (65)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 10 janvier 2016

Dossier PC n° 06537015J0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06537015J0015 a été délivré le 10 janvier 2016 à Pouzac (Hautes-Pyrénées, Occitanie), pour un projet situé Lotissement Les Jardins De Broqueres.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 109 m² de surface de plancher sur un terrain de 600 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est C689. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans les Hautes-Pyrénées pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). L'ensemble des 97 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pouzac est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/01/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

600 m²

Surface créée

109 m²

Variation nette

+109 m²

Surface totale après

109 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/04/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

10 janvier 2016

Ouverture de chantier (DOC)

30/04/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
10/01/2016
3
Chantier (DOC)
30/04/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Pouzac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C689

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Les Jardins De Broqueres

Territoires administratifs

Commune
Pouzac Code postal 65200 Identifiant INSEE 65370
Département
Hautes-Pyrénées (65)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 109 m² 0 m² 0 m² 0 m² 109 m² 109 m²
Total 0 m² 109 m² 0 m² 0 m² 0 m² 109 m² 109 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA PETITE BOISSIERE (79700)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06537015J0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 65370 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 10 janvier 2016
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 04/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 109 m² de surface de plancher sur un terrain de 600 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lotissement Les Jardins De Broqueres, à Pouzac (65200).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 10 janvier 2016, ouverture de chantier le 30 avril 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06537015J0015, déposé en mairie de Pouzac.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Pouzac

Autres types d'autorisations à Pouzac