Permis de construire Logement N° 06535214J0002

Permis de construire n° 06535214J0002 à Ouzous pour 147 m² de logement, Chem Du Pibeste

Territoire

Hautes-Pyrénées (65)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 17 mars 2014

Dossier PC n° 06535214J0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06535214J0002, délivré le 17 mars 2014 à Ouzous (Hautes-Pyrénées, Occitanie), porte sur un projet situé Chem Du Pibeste.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 147 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 818 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AA186, AA184. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans les Hautes-Pyrénées pour les dossiers déposés en 2014 (environ 7 mois). Ce dossier fait partie des 29 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ouzous.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

17/03/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 818 m²

Surface créée

147 m²

Variation nette

+147 m²

Surface totale après

147 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/04/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

17 mars 2014

Ouverture de chantier (DOC)

02/04/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

16 jours

Dépôt
01/01/2014
Autorisation
17/03/2014
3
Chantier (DOC)
02/04/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Ouzous

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

AA186 AA184

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Ouzous Code postal 65400 Identifiant INSEE 65352
Département
Hautes-Pyrénées (65)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 147 m² 0 m² 0 m² 0 m² 147 m² 147 m²
Total 0 m² 147 m² 0 m² 0 m² 0 m² 147 m² 147 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PAVIE (32550)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06535214J0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 65352 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 17 mars 2014
Date de dépôt 01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 10/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 147 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 818 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Chem Du Pibeste, à Ouzous (65400).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 17 mars 2014, ouverture de chantier le 2 avril 2014).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06535214J0002, déposé en mairie d'Ouzous.

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