Permis de construire à Ossen pour 98 m² de logement - Imp Des Arboulades
Territoire
Hautes-Pyrénées (65)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 2 décembre 2020
Dossier PC n° 0653432000010
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 0653432000010, délivré le 2 décembre 2020 à Ossen (Hautes-Pyrénées, Occitanie), pour un projet situé Imp Des Arboulades, Ossen (65100). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 98 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont 0A69, 0A66, 0A65.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 21/03/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
2 décembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
21/03/2021
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
3 mois 19 jours
Localisation du projet à Ossen
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Ossen Code postal 65100 Identifiant INSEE 65343
- Département
- Hautes-Pyrénées (65)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 98 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 98 m² | 98 m² |
| Total | 0 m² | 98 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 98 m² | 98 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SEGUS (65100)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0653432000010 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 65343 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 2 décembre 2020 |
| Date de dépôt | 21/03/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2021-09 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |