Permis de construire Logement N° 06533414J0002

Permis de construire n° 06533414J0002 à Omex pour 83 m² de logement, Chem De La Tour

Territoire

Hautes-Pyrénées (65)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 7 juin 2014

Dossier PC n° 06533414J0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06533414J0002, délivré le 7 juin 2014 à Omex (Hautes-Pyrénées, Occitanie), porte sur un projet situé Chem De La Tour.

Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 83 m² de surface de plancher sur un terrain de 456 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C391. Au total, 17 permis de construire et déclarations préalables référencés à Omex sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/06/2014

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

456 m²

Surface existante avant

74 m²

Surface créée

83 m²

Variation nette

+9 m²

Surface totale après

83 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 24/01/2017. Le chantier a duré 2 ans 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

7 juin 2014

Ouverture de chantier (DOC)

15/09/2014

Achèvement (DAACT)

24/01/2017

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

2 ans 4 mois

Délai total

2 ans 7 mois

Dépôt
24/01/2017
Autorisation
07/06/2014
Chantier (DOC)
15/09/2014
4
Achèvement (DAACT)
24/01/2017

Localisation du projet à Omex

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C391

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Omex Code postal 65100 Identifiant INSEE 65334
Département
Hautes-Pyrénées (65)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Abri de jardin
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 9 m² 74 m² 0 m² 0 m² 83 m² 83 m²
Locaux 74 m² 0 m² 0 m² 0 m² 74 m² -74 m² 0 m²
Total 74 m² 9 m² 74 m² 0 m² 74 m² 9 m² 83 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
JURANCON (64110)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06533414J0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 65334 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 7 juin 2014
Date de dépôt 24/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 08/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 83 m² de surface de plancher sur un terrain de 456 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Chem De La Tour, à Omex (65100).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 7 juin 2014, ouverture de chantier le 15 septembre 2014, achèvement déclaré le 24 janvier 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06533414J0002, déposé en mairie d'Omex.

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