Permis de construire à Odos pour 114 m² de logement - 36 Avenu Avenue De La Pène Avenue De La Pène
Territoire
Hautes-Pyrénées (65)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 6 août 2019
Dossier PC n° 06533119J0007
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 06533119J0007, délivré le 6 août 2019 à Odos (Hautes-Pyrénées, Occitanie), pour un projet situé 36 Avenu Avenue De La Pène Avenue De La Pène, Odos (65310). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 114 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 700 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AP28.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/02/2021.
Autorisation
6 août 2019
Ouverture de chantier (DOC)
05/02/2020
Achèvement (DAACT)
28/02/2021
Délai autorisation - chantier
5 mois 30 jours
Durée du chantier
1 an
Délai total
1 an 6 mois
Localisation du projet à Odos
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Avenue De La Pène
Territoire administratif
- Commune
- Odos Code postal 65310 Identifiant INSEE 65331
- Département
- Hautes-Pyrénées (65)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 380 m² | 114 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 114 m² | 494 m² |
| Total | 380 m² | 114 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 114 m² | 494 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ODOS (65310)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06533119J0007 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 65331 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 6 août 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2021-02 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |