À Layrisse (Hautes-Pyrénées, Occitanie), le permis de construire n° 0652681800013 a été délivré le 5 février 2019, pour un projet situé Lieu-Dit Peyrehitte.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 118 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 0A 313. La base référence 2 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, Lieu-Dit Peyrehitte, la base recense un autre dossier depuis 2019. Le catalogue recense 51 permis de construire et déclarations préalables à Layrisse, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

05/02/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

118 m²

Variation nette

+118 m²

Surface totale après

118 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 5 février 2019. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

5 février 2019

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

09/01/2020

Autorisation

05/02/2019

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Layrisse

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale 0A 313. Ce dossier s'inscrit parmi les 51 permis de construire et déclarations préalables référencés à Layrisse.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0A 313

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Layrisse Code postal 65380 Identifiant INSEE 65268
Département: Hautes-Pyrénées (65)
Région: Occitanie

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Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Occupation personnelle
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 118 m² à construire.

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	118 m²	0 m²	0 m²	0 m²	118 m²	118 m²
Total	0 m²	118 m²	0 m²	0 m²	0 m²	118 m²	118 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Typologies des logements créés

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	-	-	1	-	-	1
-	-	-	100,0 %	-	-	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: BRISCOUS (64240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0652681800013
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	65268 - Voir la page commune
Année de dépôt	2018
Date d'autorisation	5 février 2019
Date de dépôt	09/01/2020
Dernière mise à jour (DPC)	04/2019
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire sur la même parcelle 0A 313 à Layrisse (65380)

Les 2 autres dossiers qui visent cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

PC n°0652682000001 Logement Autorisé

Peyrehitte

Parcelle 0A 313 à Layrisse (65380)

Nouvelle construction

22/09/2020 122 m² SDP

PC n°0652681800014 Logement Autorisé

Lieu-Dit Peyrehitte

Parcelle 0A 313 à Layrisse (65380)

Nouvelle construction

05/02/2019 117 m² SDP

Permis de construire sur la même voie, Lieu-Dit Peyrehitte à Layrisse (65380)

L’autre dossier recensé sur la voie Lieu-Dit Peyrehitte depuis 2019. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

PC n°0652681800014 Logement Autorisé

Lieu-Dit Peyrehitte

Layrisse (65380)

Nouvelle construction

05/02/2019 117 m² SDP

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Layrisse

PC n°0652681800004 Logement Commencé

Lieu-Dit Bignaou

Layrisse (65380)

Nouvelle construction

27 déc. 2018 89 m² SDP COMMUNE DE LAYRISSE

PC n°0652681800005 Logement Commencé

Lieu-Dit Bignaou

Layrisse (65380)

Nouvelle construction

27 déc. 2018 89 m² SDP COMMUNE DE LAYRISSE

PC n°0652681800007 Logement Commencé

Lieu-Dit Bignaou

Layrisse (65380)

Nouvelle construction

27 déc. 2018 89 m² SDP COMMUNE DE LAYRISSE

PC n°0652681800014 Logement Autorisé

Lieu-Dit Peyrehitte

Layrisse (65380)

Nouvelle construction

05 févr. 2019 117 m² SDP

PC n°0652681800003 Logement Autorisé

Lieu-Dit Le Bignaou

Layrisse (65380)

Nouvelle construction

22 févr. 2019 89 m² SDP COMMUNE DE LAYRISSE

PC n°0652681800016 Logement Autorisé

Lieu-Dit Couarigues et Cao

Layrisse (65380)

Nouvelle construction

01 mars 2019 137 m² SDP