Permis de construire Logement N° 0652231900001

Permis de construire n° 0652231900001 à Horgues pour 142 m² de logement, 1 Rue Du Plan De Pouts

Territoire

Hautes-Pyrénées (65)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 20 juin 2019

Dossier PC n° 0652231900001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 20 juin 2019 à Horgues (Hautes-Pyrénées, Occitanie), le permis de construire n° 0652231900001 porte sur un projet situé 1 Rue Du Plan De Pouts.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 142 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0A1047. L'ensemble des 58 permis de construire et déclarations préalables référencés à Horgues est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/06/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

142 m²

Variation nette

+142 m²

Surface totale après

142 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/08/2019. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

20 juin 2019

Ouverture de chantier (DOC)

23/08/2019

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
23/08/2019
Autorisation
20/06/2019
3
Chantier (DOC)
23/08/2019
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Horgues

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0A1047

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Horgues Code postal 65310 Identifiant INSEE 65223
Département
Hautes-Pyrénées (65)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 142 m² 0 m² 0 m² 0 m² 142 m² 142 m²
Total 0 m² 142 m² 0 m² 0 m² 0 m² 142 m² 142 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ODOS (65310)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0652231900001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 65223 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 20 juin 2019
Date de dépôt 23/08/2019
Dernière mise à jour (DPC) 11/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 142 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 1 Rue Du Plan De Pouts, à Horgues (65310).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 20 juin 2019, ouverture de chantier le 23 août 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0652231900001, déposé en mairie de Horgues.

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