Permis de construire Logement N° 06512014L0002

Permis de construire n° 06512014L0002 à Calavanté pour 24 m² de logement, 2 Chem De Laspeyrade

Territoire

Hautes-Pyrénées (65)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 14 mars 2014

Dossier PC n° 06512014L0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06512014L0002, délivré le 14 mars 2014 à Calavanté (Hautes-Pyrénées, Occitanie), porte sur un projet situé 2 Chem De Laspeyrade.

Le projet correspond à une opération d'extension sans transformation, portant sur 24 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 196 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A414. Ce dossier est l'un des 26 permis de construire et déclarations préalables référencés à Calavanté.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/03/2014

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

2 196 m²

Surface existante avant

135 m²

Surface créée

24 m²

Variation nette

+24 m²

Surface totale après

159 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/05/2015. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

14 mars 2014

Ouverture de chantier (DOC)

10/06/2014

Achèvement (DAACT)

31/05/2015

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
31/05/2015
Autorisation
14/03/2014
Chantier (DOC)
10/06/2014
4
Achèvement (DAACT)
31/05/2015

Localisation du projet à Calavanté

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A414

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Calavanté Code postal 65190 Identifiant INSEE 65120
Département
Hautes-Pyrénées (65)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 135 m² 24 m² 0 m² 0 m² 0 m² 24 m² 159 m²
Total 135 m² 24 m² 0 m² 0 m² 0 m² 24 m² 159 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CALAVANTE (65190)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06512014L0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 65120 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 14 mars 2014
Date de dépôt 31/05/2015
Dernière mise à jour (DPC) 06/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 24 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 196 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 2 Chem De Laspeyrade, à Calavanté (65190).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 14 mars 2014, ouverture de chantier le 10 juin 2014, achèvement déclaré le 31 mai 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06512014L0002, déposé en mairie de Calavanté.

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