Permis de construire Logement N° 06511715J0001

Permis de construire à Cadeilhan-Trachère pour 0 m² de logement - Hameau De Cadeillan

Territoire

Hautes-Pyrénées (65)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 20 mai 2015

Dossier PC n° 06511715J0001

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 06511715J0001, délivré le 20 mai 2015 à Cadeilhan-Trachère (Hautes-Pyrénées, Occitanie), pour un projet situé Hameau De Cadeillan, Cadeilhan-Trachère (65170). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont A145.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

20/05/2015

Nature du projet

Travaux sur construction existante

Destination

Logement

Surface du terrain

Non renseignée

Surface de plancher

Non renseignée

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 20 mai 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

20 mai 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
20/05/2015
3
Chantier (DOC)
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Cadeilhan-Trachère

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A145

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Hameau De Cadeillan

Territoire administratif

Commune
Cadeilhan-Trachère Code postal 65170 Identifiant INSEE 65117
Département
Hautes-Pyrénées (65)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Travaux sur construction existante
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Indicateur Valeur
Surface du terrain Non renseignée
Surface de construction Non renseignée

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CADEILHAN-TRACHERE (65170)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06511715J0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 65117 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 20 mai 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 2015-05
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, portant sur 1 logement en individuel, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Hameau De Cadeillan, Cadeilhan-Trachère (65170).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 20 mai 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06511715J0001, instruit par la commune de Cadeilhan-Trachère.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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