Permis de construire Logement N° 06507212J0018

Permis de construire n° 06507212J0018 à Bazet pour 149 m² de logement, Rue De La Poutge

Territoire

Hautes-Pyrénées (65)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 3 janvier 2013

Dossier PC n° 06507212J0018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 3 janvier 2013 à Bazet (Hautes-Pyrénées, Occitanie), le permis de construire n° 06507212J0018 porte sur un projet situé Rue De La Poutge.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 828 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AC187P. Ce dossier s'inscrit parmi les 126 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bazet.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/01/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 828 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/05/2015. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 janvier 2013

Ouverture de chantier (DOC)

03/06/2014

Achèvement (DAACT)

30/05/2015

Délai autorisation - chantier

1 an 5 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

2 ans 4 mois

Dépôt
30/05/2015
Autorisation
03/01/2013
Chantier (DOC)
03/06/2014
4
Achèvement (DAACT)
30/05/2015

Localisation du projet à Bazet

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelle cadastrale du projet

AC187P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bazet Code postal 65460 Identifiant INSEE 65072
Département
Hautes-Pyrénées (65)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BORDERES-SUR-L CHEZ (65320)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06507212J0018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 65072 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 3 janvier 2013
Date de dépôt 30/05/2015
Dernière mise à jour (DPC) 06/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 149 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 828 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Rue De La Poutge, à Bazet (65460).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 3 janvier 2013, ouverture de chantier le 3 juin 2014, achèvement déclaré le 30 mai 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06507212J0018, déposé en mairie de Bazet.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Bazet

Autres types d'autorisations à Bazet