Permis de construire à Arrens-Marsous pour 1 073 m² de locaux - 14 Ch Des Baranettes
Territoire
Hautes-Pyrénées (65)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 25 janvier 2018
Dossier PC n° 0650321700013
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 0650321700013, délivré le 25 janvier 2018 à Arrens-Marsous (Hautes-Pyrénées, Occitanie), pour un projet situé 14 Ch Des Baranettes, Arrens-Marsous (65400). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 073 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 464 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 073 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont B159, B160.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/06/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
25 janvier 2018
Ouverture de chantier (DOC)
15/06/2018
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
4 mois 21 jours
Localisation du projet à Arrens-Marsous
Adresse du projet localisée
Précision à l’adresseLe repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Arrens-Marsous Code postal 65400 Identifiant INSEE 65032
- Département
- Hautes-Pyrénées (65)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 935 m² | 1 073 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 073 m² | 2 008 m² |
| Total | 935 m² | 1 073 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 073 m² | 2 008 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 935 m² | 1 073 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 073 m² | 2 008 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ARRENS-MARSOUS (65400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0650321700013 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 65032 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 25 janvier 2018 |
| Date de dépôt | 15/06/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2018-10 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |