Permis de construire à Arcizac-ez-Angles pour 57 m² de locaux - Pl Michel Lavigne Le Village
Territoire
Hautes-Pyrénées (65)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 2 décembre 2016
Dossier PC n° 0650201600001
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 0650201600001, délivré le 2 décembre 2016 à Arcizac-ez-Angles (Hautes-Pyrénées, Occitanie), pour un projet situé Pl Michel Lavigne Le Village, Arcizac-ez-Angles (65100). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 57 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 324 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 57 m² en équipements publics. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AD154, AD44, AD43.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/07/2018.
Autorisation
2 décembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
23/03/2017
Achèvement (DAACT)
15/07/2018
Délai autorisation - chantier
3 mois 21 jours
Durée du chantier
1 an 3 mois
Délai total
1 an 7 mois
Localisation du projet à Arcizac-ez-Angles
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Village
Territoire administratif
- Commune
- Arcizac-ez-Angles Code postal 65100 Identifiant INSEE 65020
- Département
- Hautes-Pyrénées (65)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Équipement d'intérêt collectif et services publics |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 328 m² | 57 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 57 m² | 385 m² |
| Total | 328 m² | 57 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 57 m² | 385 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Équipements publics | 328 m² | 57 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 57 m² | 385 m² |
Caractéristiques des locaux
Type de service public : Culture et loisir
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ARCIZAC-EZ-ANGLES (65100)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0650201600001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 65020 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 2 décembre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2019-09 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |