Permis de construire Logement N° 06501823N0001

Permis de construire à Arbéost pour 114 m² de logement - Le Bezious Le Bezious

Territoire

Hautes-Pyrénées (65)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 21 août 2023

Dossier PC n° 06501823N0001

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 06501823N0001, délivré le 21 août 2023 à Arbéost (Hautes-Pyrénées, Occitanie), pour un projet situé Le Bezious Le Bezious, Arbéost (65560). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 114 m² de surface de plancher sur un terrain de 915 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont 0A616.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

21/08/2023

Nature du projet

Transformation sans extension

Destination

Logement

Surface du terrain

915 m²

Surface existante avant

124 m²

Surface créée

114 m²

Surface totale après

124 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 21 août 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

21 août 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
21/08/2023
3
Chantier (DOC)
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Arbéost

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0A616

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Bezious

Territoire administratif

Commune
Arbéost Code postal 65560 Identifiant INSEE 65018
Département
Hautes-Pyrénées (65)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation sans extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Nombre de niveaux (max) 2
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²
Locaux 124 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 0 m² 10 m²
Total 124 m² 0 m² 114 m² 0 m² 114 m² 0 m² 124 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ROGNES (13840)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06501823N0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 65018 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 21 août 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 2023-08
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 114 m² de surface de plancher sur un terrain de 915 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Le Bezious Le Bezious, Arbéost (65560).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 21 août 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 06501823N0001, instruit par la commune de Arbéost.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Autres permis de construire et déclarations préalables à Arbéost

Autres types d'autorisations à Arbéost