Permis de construire n° 06455717P0002 à Vignes pour 134 m² de logement, Chemi Peyrot Lotissement ""Le Clos Des Pyrenees""
Territoire
Pyrénées-Atlantiques (64)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 31 mai 2017
Dossier PC n° 06455717P0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 06455717P0002, délivré le 31 mai 2017 à Vignes (Pyrénées-Atlantiques, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Chemi Peyrot Lotissement ""Le Clos Des Pyrenees"".
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 134 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 698 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0B885. Le dossier a été instruit en près de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans les Pyrénées-Atlantiques pour les dossiers déposés en 2017 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 42 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vignes.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 31 mai 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
31 mai 2017
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Vignes
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lotissement ""Le Clos Des Pyrenees""
Territoires administratifs
- Commune
- Vignes Code postal 64410 Identifiant INSEE 64557
- Département
- Pyrénées-Atlantiques (64)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 134 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 134 m² | 134 m² |
| Total | 0 m² | 134 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 134 m² | 134 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06455717P0002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 64557 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 31 mai 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |