Permis de construire Logement N° 06453721B0005

Permis de construire n° 06453721B0005 à Trois-Villes pour 28 m² de logement, Hastouquetta

Territoire

Pyrénées-Atlantiques (64)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 12 octobre 2021

Dossier PC n° 06453721B0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Trois-Villes (Pyrénées-Atlantiques, Nouvelle-Aquitaine), le permis de construire n° 06453721B0005 a été délivré le 12 octobre 2021, pour un projet situé Hastouquetta.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 28 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 983 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B442. L'ensemble des 16 permis de construire et déclarations préalables référencés à Trois-Villes est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

12/10/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 983 m²

Surface créée

28 m²

Variation nette

+28 m²

Surface totale après

28 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/06/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

12 octobre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

04/06/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 8 mois

Dépôt
04/06/2022
Autorisation
12/10/2021
3
Chantier (DOC)
04/06/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Trois-Villes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B442

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Hastouquetta

Territoires administratifs

Commune
Trois-Villes Code postal 64470 Identifiant INSEE 64537

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 28 m² 0 m² 0 m² 0 m² 28 m² 28 m²
Total 0 m² 28 m² 0 m² 0 m² 0 m² 28 m² 28 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 - - - - 1
- 100,0 % - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MAULEON-LICHARRE (64130)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06453721B0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 64537 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 12 octobre 2021
Date de dépôt 04/06/2022
Dernière mise à jour (DPC) 06/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 28 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 983 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Hastouquetta, à Trois-Villes (64470).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 12 octobre 2021, ouverture de chantier le 4 juin 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06453721B0005, déposé en mairie de Trois-Villes.

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