Permis de construire n° 06449215B0006 à Saint-Michel pour 380 m² de locaux, Rte De Napoleon Maison Huntto
Territoire
Pyrénées-Atlantiques (64)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 15 mai 2015
Dossier PC n° 06449215B0006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Rte De Napoleon Maison Huntto, le permis de construire n° 06449215B0006 a été délivré le 15 mai 2015 à Saint-Michel (Pyrénées-Atlantiques, Nouvelle-Aquitaine).
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 380 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 828 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 380 m² en exploitation agricole et forestière.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A339. Le dossier a été instruit en un peu plus de 4 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans les Pyrénées-Atlantiques pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 43 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Michel.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 15 mai 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
15 mai 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Saint-Michel
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Maison Huntto
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Michel Code postal 64220 Identifiant INSEE 64492
- Département
- Pyrénées-Atlantiques (64)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 4 312 m² | 380 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 380 m² | 4 692 m² |
| Total | 4 312 m² | 380 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 380 m² | 4 692 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 4 312 m² | 380 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 380 m² | 4 692 m² |
| Total locaux | 4 312 m² | 380 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 380 m² | 4 692 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-MICHEL (64220)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 06449215B0006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 64492 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 15 mai 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |